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La gouvernance globale des Télécommunications sera débattue au parlement européen en Décembre...

Traduction par Google de :

https://www.eff.org/deeplinks/2012/06/global-telecom-governance-debated-european-parliament-workshop (https://www.eff.org/deeplinks/2012/06/global-telecom-governance-debated-european-parliament-workshop)

Ces dernières semaines, le coin de la blogosphère qui se préoccupe de la politique liée à l'Internet est venu vivre avec les messages, commentaires et éditoriaux aborder la théorie selon laquelle un document peu connu des Nations Unies télécommunications agence, l'Union internationale des télécommunications (UIT), est prépare à une prise de pouvoir sur Internet. Les préoccupations au sujet de cette possibilité suscité une audience du Congrès des États-Unis le mois dernier, et à travers l'Atlantique, un Juin 19 Atelier organisé au Parlement européen à Bruxelles a fourni un forum pour régler "les défis au régime de gouvernance de l'Internet», comme ils se rapportent à l'UIT.

L'agence des Nations Unies, qui est composée de 193 Etats membres et se spécialise dans les technologies de l'information et de communication, est en train de préparer pour une conférence Décembre où il sera ré-négocier un important traité établissant le Règlement des télécommunications internationales (RTI). Ces règlements fixent les règles de base pour la taille des télécoms interagir les uns avec les autres dans un contexte international, la mise en place des systèmes pour des choses comme le partage des recettes, et ont historiquement ne portait que sur la téléphonie et n'a jamais atteint dans le domaine de l'architecture Internet. À l'atelier de mardi, les représentants de la Commission européenne, organisations de la société civile, Google, et d'autres organisations étaient sur place pour partager leurs idées sur la façon dont cette révision du traité susceptibles d'affecter la gouvernance d'Internet.

William Drake, un membre international de l'Université de Zurich et expert en matière de politique d'Internet, a contesté le cadre qui a été débattue à ce jour. "Il n'est en effet pas le cas que l'ONU envoie des hélicoptères noirs de prendre en charge l'Internet", a assuré les participants. Dévoilement d'un livret mince verte qui totalisent moins de 30 pages, at-il déclaré, «C'est ce que tout le remue-ménage." C'était la dernière compilation de la RTI, les règles de télécommunications que l'UIT Etats membres dernière convenus en 1988 - bien avant portable appareils à connectivité Internet a révolutionné l'industrie des télécommunications.

Alors que Drake a dit qu'il pensait des discussions autour des révisions pourraient être réduits, car ils semblaient "entraînée par des agendas politiques», il était néanmoins très claire qu'il considérait certaines propositions comme très problématique, car ils seraient en effet conduire à "un effet restrictif sur l'Internet "si elle est approuvée.

L'analyse de Drake de la situation, c'est qu'il a moins à voir avec une prise de contrôle hostile et plus à voir avec la tourmente financière qui a touché l'industrie des télécommunications dans les deux dernières décennies. L'Internet a transformé le modèle d'affaires traditionnel de grandes compagnies de téléphone sur sa tête. Big télécoms cherchent à récupérer leurs pertes, at-il soutenu, et ils essaient de redessiner les lignes autour de qui et ce qui serait régi par la RTI.

Elle reflète «un effort par les entreprises de télécommunications dans de nombreuses parties du monde pour tirer parti d'une institution multinationale de récupérer des parts de marché qu'ils avaient perdu dans le contexte de la libéralisation», Drake a suggéré. "Et dans ce contexte ... de nombreuses autres questions sont ajoutés au pot: la cybersécurité, la censure et ainsi de suite." Alors que les préparatifs pour le déménagement de conférence de l'avant, de nombreux pays ont jeté dans leurs projets de prédilection "pour voir ce qui va coller," dans son voir.

Certaines idées, telles que les dispositions proposées cybersécurité mis en avant par la Russie, pourrait renforcer le pouvoir de surveillance Etat, Drake a dit. Pris dans son ensemble, at-il ajouté, les révisions proposées au Règlement seraient essentiellement l'objet "toutes les personnes impliquées dans la fourniture de services Internet" à la RTI.

Andrea Glorioso, un agent de la politique italienne avec la Commission européenne, a abordé le contexte géopolitique à partir de laquelle ces propositions ont émergé, en reconnaissant que certaines propositions sont mises de l'avant par les nations qui sont mécontents du statu quo.

"Nous croyons que l'Internet est devenu si essentiel sur la scène mondiale que nous devons penser sérieusement à l'équilibre géopolitique que cela implique», at-il dit. "Et ce que j'essaie de dire ici est que, même si nous sommes globalement très bien avec la configuration actuelle de la gouvernance mondiale de l'Internet, nous croyons aussi que nous devons nous engager dans un dialogue avec ces parties du monde qui ne sont pas très bien avec le configuration actuelle. ... A la fin de la journée, quand nous allons à une discussion où les nombres sont comptés, nous avons besoin de compter les nombres. Qu'est-ce que nous essayons de faire ici, c'est le dialogue. "

Pendant ce temps, les commentaires des membres d'organisations de la société civile a également jeter une certaine lumière sur la façon dont les intervenants sont européenne encadrant le débat. Joe McNamee, coordonnateur de la défense de l'UE de European Digital Rights (EDRI), la critique a diffusé à la fois de l'UIT et le Gouvernement des États-Unis, qui s'est positionné comme un adversaire à tous les efforts de l'UIT pour soumettre l'Internet à de nouveaux contrôles réglementaires.

L'UIT, McNamee a dit, "est fondamentalement inadapté pour la régulation de l'Internet. C'est lent, il est fermé, et ses frais d'adhésion élevés d'entreprise ne peut être considérée comme un moyen de vendre influence dans l'organisation. Il est tellement fermé que ce n'est pas même possible pour les citoyens d'avoir accès à leurs documents sans avoir à payer pour eux ", at-il ajouté, donnant un clin d'œil à la demande civile des organisations de la société publique il ya quelques semaines pour la transparence UIT plus.

Les Etats-Unis s'est positionné contre les puissances de l'UIT élargis sur l'Internet, mais aussi McNamee distribuait une critique sévère de l'US propres propositions de politiques liées à l'Internet, en invoquant la Loi sur la désormais défunte Stop Piracy en ligne (SOPA) qui a été chaudement débattu par Congrès plus tôt cette année.

McNamee semblait convaincu que la bureaucratie UIT ferait de son mieux pour soumettre les entités liées à l'Internet à la RTI comme une sorte de coup de force. Paraphrasant "une personne sage," at-il dit, "vieilles bureaucraties ne meurent pas, ils se déposer dans un dossier différent. Leur dossier suivant est l'Internet, malheureusement. "

Le débat entourant l'UIT et sa renégociation prochaine de la RTI continue sur. Alors que Drake et McNamee croient clairement un problème pour la liberté sur Internet est métiers à l'horizon avec la négociation de la RTI, Milton Mueller du Projet Gouvernance de l'Internet a noté dans ce blog, tant que les limites de l'UIT sont conservés dans les services internationaux de télécommunication, le pire conséquences pourraient être évités.

EFF est d'accord. Si nous ne maintenons pas cette distinction, nous sommes confrontés à la perspective d'apporter une organisation intergouvernementale en gouvernance de l'Internet. Mandat de l'UIT devrait être maintenu tel qu'il est: un service de télécommunications international. Les définitions de la RTI "ne devrait pas être modifiée afin d'inclure les services Internet ou cyber-sécurité dans le cadre des télécommunications internationales. Il est également important de veiller à ce que toutes les modifications apportées à la façon dont les entreprises de télécommunications interconnecter ne donnent pas aux entreprises monopolistiques d'agir en tant que gardiens des services Internet.

Ces questions se terminera lors du forum des traités écrit en Décembre, lorsque la Conférence mondiale de l'UIT sur les télécommunications internationales (CMTI-12) est tenue à Dubaï. La RTI ont été mis à jour en 1988, de sorte que toute les dispositions problématiques qui font leur chemin dans la renégociation traité cet hiver va rester avec nous pour un temps très long, et pourrait modeler les choses pour les décennies à venir. Le très bureaucratique UIT est soumise à l'influence politique, et l'ordre du jour d'une industrie qui est préoccupé par la préservation de sa ligne de fond. Dans ce contexte, il est des propositions de négociation sans transparence et derrière des portes closes. Par conséquent, les organisations de la société civile doivent rester vigilants, et de repousser contre toutes mesures qui pourraient avoir un effet restrictif sur l'Internet. FEP continuera de surveiller cette question, particulièrement en ce qui a trait à la cybersécurité.